Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Préambule
Bienvenue sur le site "Le Professeur Solaire" (« le Site »). En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU »). Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Objet
Le Site a pour objet de fournir des informations, des guides et des ressources sur l’énergie solaire photovoltaïque.
3. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit. Toutefois, certains services ou contenus peuvent être soumis à inscription ou paiement. Vous êtes responsable de vérifier que votre accès au Site est conforme à la législation de votre pays.
4. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site de manière responsable et à respecter les lois en vigueur. Il est interdit de :
- Publier du contenu illicite ou offensant.
- Copier, reproduire ou distribuer les contenus du Site sans autorisation.
- Tenter d’accéder à des parties non autorisées du Site.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le Site sont la propriété exclusive de "Le Professeur Solaire" ou de ses partenaires. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation préalable.
6. Mentions légales
- Dénomination sociale : Le Professeur Solaire
- Forme juridique : SAS
- Siège social : 5 ZA du Grand Chemin, 33370 Yvrac
- Numéro SIRET : 98524818600027
- Capital social : 5000 €
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR49985248186
7. Limitation de responsabilité
Le Site est fourni "en l’état". Nous ne garantissons pas l’exactitude des informations fournies et déclinons toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. L’utilisation des informations présentes sur le Site se fait sous votre responsabilité.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.
9. Modification des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
10. Loi applicable
Ces CGU sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.